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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE JOUETS
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CASSE NOISETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSE NOISETTE
ESPACE JOUETS (sarl)

Numéro de dépôt :
1626335
Date de dépôt :
02/11/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2000

Présentation de la marque CASSE NOISETTE

Déposée le 2 novembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE JOUETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CASSE NOISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE JOUETS domicilié(e) 60 bis, Grand'Place, 38130 Echirolles - France.

La marque CASSE NOISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSE NOISETTE est expirée depuis le 2 novembre 2000.

ESPACE JOUETS a également déposé les autres marques suivantes : ESCALE JOUETS , HYPERPROTEC


ESPACE JOUETS (sarl) - 60 bis, Grand'Place, 38130 Echirolles - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Peluches, Jeux, Jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël. Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège ou en matières plastiques

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].